Mentions légales

Propriété du site

Commune de Saint Jean d’Avelanne

 N° de SIRET : 21380398400011

 Code APE : Administration publique générale (8411Z)

 Nom de la personne responsable : Monsieur Jean-François PILLAUD-TIRARD – Maire
Adresse : route de Velanne – 38480 Saint Jean d’Avelanne

 Tél. (fixe) : 04 76 37 20 77

Mail : mairie.st.jean.avelanne@wanadoo.fr

Création et rédaction du site

Directeurs de la publication : Monsieur Jean-François PILLAUD-TIRARD – Maire
Créateur du site : Thomas Touzet – www.t-touzet.fr

 Hébergeur du site internet

Ce site internet est hébergé par la société OVH :

 OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Traitement informatique des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ou ne sera cédée à un tiers.

Utilisation des cookies :

À des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site, votre visite sur notre site utilisera un cookie de session lorsque cela sera possible (via Google Analytics). Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le présent site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de la mairie de Saint Jean d’Avelanne, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de la mairie de Saint Jean d’Avelanne, sont strictement interdites. Le fait pour la mairie de Saint Jean d’Avelanne de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de la mairie de Saint Jean d’Avelanne ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par la mairie de Saint Jean d’Avelanne. La mairie de Saint Jean d’Avelanne ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers www.saintjeandavelanne.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation (écrite ou non) et préalable de la mairie de Saint Jean d’Avelanne.

Crédits photos, icônes

Les photos et icônes utilisées sur le site proviennent :

  • soit des sites (licence d’utilisation ou acquisition des images)

http://fr.freepik.com/

http://fr.123rf.com/

  • soit de réalisations internes de la propriété exclusive de la mairie de Saint Jean d’Avelanne ou de Thomas Touzet.